7. Droit d'auteur et licences

Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus disponibles sur ce site, y compris les textes, images, vidéos et documents pédagogiques, sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise]. Ces contenus sont protégés par les lois en vigueur relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable expresse, est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires. Ce respect des droits d'auteur contribue à valoriser le travail de création et à assurer une juste utilisation des ressources mises à disposition. De plus, nous veillons à informer les utilisateurs sur l'importance de la protection des droits d'auteur, et des sessions de sensibilisation sont également prévues pour expliquer leurs obligations juridiques en matière de propriété intellectuelle.

Licence utilisateur

Les contenus achetés ou accédés via notre plateforme sont strictement réservés à un usage personnel et non commercial. Cette licence utilisateur inclut le droit de consulter les contenus sur un ou plusieurs appareils appartenant à l’utilisateur, sans limite de temps pour les formations achetées de façon permanente. Cependant, la licence exclut toute retransmission publique, partage ou revente des contenus sans autorisation préalable. Les utilisateurs s’engagent à respecter cette licence pour garantir une utilisation éthique et conforme. Par ailleurs, en cas de violation avérée, nous nous réservons le droit de révoquer l'accès aux contenus concernés et de prendre les mesures nécessaires pour protéger nos droits.

Contenus tiers

Certains contenus disponibles sur le site peuvent être soumis à des licences spécifiques provenant de tiers. Par exemple, des images, vidéos ou documents utilisés dans les formations peuvent faire l'objet de licences Creative Commons ou d'autres types d'accords. Ces conditions spécifiques seront clairement indiquées dans les sections correspondantes afin d'assurer la transparence. Nous nous engageons à respecter ces licences et à informer nos utilisateurs sur leurs droits et devoirs vis-à-vis de ces contenus tiers. En outre, nous nous efforçons de collaborer avec des fournisseurs de contenu tiers fiables pour garantir l’originalité et la qualité des matériaux mis à disposition.

Protection contre le plagiat

Afin de préserver l'intégrité des contenus et de protéger notre travail, nous avons mis en place des outils de surveillance visant à détecter tout plagiat ou utilisation non autorisée de nos ressources. Ces mesures incluent des filigranes numériques et des suivis réguliers pour s'assurer qu'aucun contenu n'est reproduit sans autorisation. Nous collaborons également avec des plateformes spécialisées dans la gestion des droits numériques pour renforcer notre protection. Toute infraction constatée sera signalée aux autorités compétentes et donnera lieu à des poursuites. De plus, nous éduquons activement nos apprenants et partenaires sur les dangers du plagiat et sur les conséquences légales associées.

Soutien à la création

En respectant ces droits d’auteur et licences, vous contribuez à soutenir les efforts de création et d’innovation. Nous remercions tous nos utilisateurs pour leur compréhension et leur engagement envers une utilisation éthique et responsable des contenus disponibles sur notre plateforme. Nous nous engageons également à réinvestir une partie des revenus générés dans le développement de nouveaux contenus et la rémunération équitable des créateurs. Cet engagement reflète notre détermination à promouvoir une économie créative durable et équilibrée.