Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation

1. Présentation du site

Ce site internet (ci-après « le Site ») est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], immatriculée sous le numéro [Numéro SIRET ou autre] et dont le siège social est situé à [Adresse].

Directeur de publication : [Nom et prénom]
Contact : [Adresse e-mail] | [Numéro de téléphone]
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur], situé à [Adresse de l’hébergeur], joignable au [Numéro de téléphone].

2. Objet du site

Le Site a pour vocation de fournir des formations en ligne dans [secteur d’activité]. Il permet aux utilisateurs d’accéder à des contenus pédagogiques, d’interagir avec des formateurs et de suivre leur progression.

3. Conditions générales d’utilisation

3.1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous êtes en désaccord avec ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le Site.

3.2. Accès au site

L’accès au Site est gratuit, mais certaines fonctionnalités ou contenus peuvent être réservés aux utilisateurs inscrits ou soumis à une tarification spécifique.

3.3. Obligations de l’utilisateur

Fournir des informations exactes lors de l’inscription.
Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses, illicites ou nuisibles.
Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus disponibles sur le Site.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, vidéos, logiciels, etc.) présents sur le Site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite sans l’accord préalable de [Nom de l’entreprise].

5. Politique de confidentialité

Les données personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité complète [insérer un lien].

6. Limitation de responsabilité

[Nom de l’entreprise] ne peut être tenue responsable des interruptions, dysfonctionnements ou erreurs pouvant survenir sur le Site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus et informations disponibles.

7. Modifications

[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales et CGU. Les utilisateurs seront informés des modifications via le Site.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville].

Pour toute question relative à ces mentions légales et CGU, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail].

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