Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internet [Nom du site] (ci-après « le Site »), exploité par [Nom de l’entreprise], immatriculée sous le numéro [Numéro SIRET] et dont le siège social est situé à [Adresse].

En accédant au Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous êtes en désaccord avec ces conditions, veuillez cesser d’utiliser le Site.

2. Accès au Site

2.1. Conditions d’accès

L’accès au Site est gratuit, mais certaines fonctionnalités ou contenus peuvent nécessiter une inscription et/ou un paiement.

2.2. Maintenance et disponibilité

[Nom de l’entreprise] s’efforce d’assurer la disponibilité du Site 24h/24 et 7j/7, mais se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès pour maintenance ou mise à jour.

3. Utilisation du Site

3.1. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

Utiliser le Site de manière conforme à la loi et aux présentes CGU.
Ne pas publier ou transmettre de contenus illicites, nuisibles ou diffamatoires.
Ne pas tenter d’accéder aux systèmes ou données du Site de manière non autorisée.

3.2. Contenus publiés par les utilisateurs

Les utilisateurs peuvent être autorisés à publier des contenus (commentaires, messages, etc.) sur le Site. Ils restent responsables des contenus publiés et garantissent qu’ils ne violent pas les droits de tiers.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise]. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).

6. Responsabilité

[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus disponibles sur le Site.

7. Modifications des CGU

[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications via le Site. En continuant à utiliser le Site après la publication des modifications, vous acceptez les nouvelles CGU.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville].

Pour toute question relative aux présentes CGU, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail].